Arrêté du 16 octobre 2007 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE



  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industries de papier-carton et cellulose


    Suppléant : M. Norbert Michaud, en remplacement de M. Jean-François Monsaingeon.


    Représentants des départements
    Maine-et-Loire


    Titulaire : M. Roger Chevalier, en remplacement de M. Allain Richard.