Arrêté du 16 octobre 2007 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE



  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 16 octobre 2007, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Agriculture


    Titulaire : M. Samuel Chanussot, en remplacement de M. Jean-Paul Treboz.
    Titulaire : Mme Anne-Claire Vial, en remplacement de M. Daniel Martin.
    Suppléant : M. Christophe Ruffoni, en remplacement de M. Guy Mercier.