Arrêté du 14 février 2007 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage

Version INITIALE

NOR : AGRP0700687A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/2/14/AGRP0700687A/jo/texte

Texte n°41


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 14 février 2007, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


    Elevage porcin
    Association des producteurs de porcs
    de Provence « A3P » (Bouches-du-Rhône)


    L'Association des producteurs de porcs de Provence « A3P », dont le siège social est situé à Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs pour le secteur porcin sous le numéro 13-72-1411, à compter du 7 janvier 2007 et jusqu'au 31 août 2008, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département des Bouches-du-Rhône ;
    - le département de Vaucluse ;
    - le département du Var.


    Groupement de producteurs de porcs
    de l'Ouest - GRPPO (Ille-et-Vilaine)


    L'association dénommée « Groupement de producteurs de porcs de l'Ouest - GRPPO », dont le siège social est situé à Javène (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin sous le numéro 35-72-769, à compter du 7 janvier 2007 et jusqu'au 31 août 2008, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département d'Ille-et-Vilaine ;
    - le canton de Saint-James (Manche) ;
    - le canton de Saint-Hilaire-du-Harcouet (Manche) ;
    - le canton du Teilleul (Manche) ;
    - le canton de Chailland (Mayenne) ;
    - le canton d'Ernée (Mayenne) ;
    - le canton de Landivy (Mayenne).


    Aviculture
    Groupement d'intérêt économique Rhône-Alpes
    Bourgogne Lapins « RABL » (Saône-et-Loire)


    Le groupement d'intérêt économique Rhône-Alpes Bourgogne Lapins « RABL », dont le siège social est situé à Mâcon (Saône-et-Loire), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des lapins de chair sous le numéro 71-64-324, à compter du 7 janvier 2007, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de Saône-et-Loire ;
    - le département de l'Ain ;
    - le département de l'Isère ;
    - le département du Rhône.