Arrêtés du 5 juillet 2006 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0601550A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/7/5/AGRP0601550A/jo/texte

Texte n°34


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 juillet 2006, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est maintenue.


    Elevage ovin
    Coopérative ovine des Pyrénées-Orientales « COPO »
    (Pyrénées-Orientales)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur de l'élevage ovin, de la coopérative ovine des Pyrénées-Orientales « COPO », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est maintenue.


    Aviculture
    Société coopérative agricole « Valsoleil » (Drôme)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, pour les volailles de chair, accordée à la société coopérative agricole « Valsoleil », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est maintenue.
    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, pour les lapins de chair, accordée à la société coopérative agricole « Valsoleil », dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est maintenue.