Décision du 23 décembre 2005 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0620017S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2005/12/23/SANM0620017S/jo/texte

Texte n°38

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Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune :
    IPRATROPIUM (BROMURE D')
    Voie inhalée


    1. Groupe générique : IPRATROPIUM (BROMURE D') 0,25 mg/1 ml. - ATROVENT 0,25 mg/1 ml ENFANTS, solution pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


    2. Groupe générique : IPRATROPIUM (BROMURE D') 0,5 mg/2 ml. - ATROVENT ADULTES 0,5 mg/2 ml, solution pour inhalation en récipient unidose.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


  • 2. Dénomination commune :
    MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE)
    Voie intramusculaire/Voie intraveineuse/Voie rectale


    1. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 1 mg/1 ml. - HYPNOVEL 1 mg/ml, solution injectable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


    2. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 5 mg/1 ml. - HYPNOVEL 5 mg/ml, solution injectable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


    II. - Le groupe générique ci-après est ajouté :


    1. Dénomination commune : PACLITAXEL
    Voie intraveineuse (en perfusion)


    Groupe générique : PACLITAXEL 6 mg/1 ml. - TAXOL 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


    III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune :
    SERTRALINE (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : SERTRALINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à SERTRALINE 50 mg. - ZOLOFT 50 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 22 du 26/01/2006 texte numéro 38


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 décembre 2005.


J. Marimbert

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