Arrêté du 23 janvier 2006 portant nomination au Conseil supérieur de la participation

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes en date du 23 janvier 2006 :
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de représentants des salariés :


    1° Sur proposition de la Confédération générale
    du travail (CGT)


    Titulaire :
    M. Gérard Quenel.
    Suppléant :
    M. Pierre-Yves Chanut.


    2° Sur proposition de la Confédération française
    démocratique du travail (CFDT)


    Titulaire :
    M. Jean-Jacques Guille.
    Suppléant :
    M. Jacques Bass.


    3° Sur proposition de la Confédération générale
    du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


    Titulaire :
    M. Florent Clariana.
    Suppléant :
    M. Philippe Guimard.


    4° Sur proposition de la Confédération française
    des travailleurs chrétiens (CFTC)


    Titulaire :
    M. Patrick Poizat.
    Suppléant :
    M. Marc Maouche.


    5° Sur proposition de la Confédération française
    de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)


    Titulaire :
    M. Michel Lamy.
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de représentants des employeurs :


    1° Sur proposition du Mouvement
    des entreprises de France (MEDEF)


    Titulaires :
    M. Gérard Meneroud.
    M. Marc Veyron.
    Suppléants :
    M. Thierry Plas.
    Mme Chantal Foulon.


    2° Sur proposition de la Confédération générale des petites
    et moyennes entreprises (CGPME)


    Titulaire :
    M. Stéphane Huillet.
    Suppléant :
    M. Georges Tissie.
    3° Pour les professions agricoles, sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) et de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
    Titulaire :
    Mme Véronique Bridier-Richard.
    Suppléant :
    Mme Angélique Delahaye.


    4° Pour les employeurs artisans, sur proposition
    de l'Union professionnelle artisanale (UPA)


    Titulaire :
    M. Daniel Parent.
    Suppléant :
    M. Christian Pineau.
    Sont nommés membres du Conseil supérieur de la participation en qualité de personnes désignées en raison de leur compétence ou de leur expérience :


    1° Sur proposition du Conseil économique et social


    M. Jean Gautier.


    2° En qualité de membres d'associations
    de salariés actionnaires


    M. Bruno Catelin.
    M. Philippe Bernheim.


    3° En qualité de membre d'une association oeuvrant
    pour la promotion de la participation


    M. Jean-Marie Descarpentries.