Décision du 19 mai 2005 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0521924S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2005/5/19/SANM0521924S/jo/texte

Texte n°72

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Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


  • 1. Dénomination commune :
    CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ZYRTEC 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - VIRLIX 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - REACTINE 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - ZYRTECSET 10 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    2. Dénomination commune : OMEPRAZOLE
    Voie orale


    Groupe générique : OMEPRAZOLE 10 mg. - MOPRAL 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    Groupe générique : OMEPRAZOLE 20 mg. - MOPRAL 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72



    II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :


    1. Dénomination commune :
    MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE)
    Voie intramusculaire/Voie intraveineuse/Voie rectale


    1. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 1 mg/1 ml. - HYPNOVEL 1 mg/ml, solution injectable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    2. Groupe générique : MIDAZOLAM (CHLORHYDRATE DE) 5 mg/1 ml. - HYPNOVEL 5 mg/ml, solution injectable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    2. Dénomination commune : SUFENTANIL (CITRATE DE)
    Voie intraveineuse/Voie péridurale


    1. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 10 microgrammes/2 ml. - SUFENTA 10 microgrammes/2 ml, solution injectable (IV ou péridurale).


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    2. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 50 microgrammes/10 ml. - SUFENTA 50 microgrammes/10 ml, solution injectable (IV ou péridurale).


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    3. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 50 microgrammes/ml. - SUFENTA 50 microgrammes/1 ml, solution injectable (IV ou péridurale) en ampoule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72


    4. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalent à SUFENTANIL 250 microgrammes/5 ml. - SUFENTA 250 microgrammes/5 ml, solution injectable (IV ou péridurale) en ampoule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 122 du 27/05/2005 texte numéro 72



  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 mai 2005.


J. Marimbert

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