Arrêté du 7 décembre 2004 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 décembre 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes :
    Titulaire : M. Jean-Philippe Bayon, en remplacement de M. Jean-François Barnier ;
    Suppléant : M. Christian Avocat, en remplacement de M. André Gery.