Arrêté du 2 avril 2004 relatif à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0402117A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/2/AGRP0402117A/jo/texte

Texte n°38


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 7 avril 2001 modifié à l'association Domaines et Vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004.
    L'effet de cette reconnaissance est étendu aux quatorze nouvelles caves particulières suivantes :
    EARL Domaine du Chapitre, à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
    Rodier (Alain), à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
    EARL Cave Claude et Nicole Jaume, à Vinsobres (Drôme) ;
    EARL Domaine du Plateau, à Autichamp (Drôme) ;
    SCEA Monnier Marres, à Tulette (Drôme) ;
    SAS Rosemary, à Rochegude (Drôme) ;
    Gent Robert, à Saint-Geniès-de-Comolas (Gard) ;
    EARL Seresin Careyret, à Sabran (Gard) ;
    GFA Les Cadinières, à Pouzilhac (Gard) ;
    GAEC Blachère des Terriers, à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard) ;
    EARL Alain Jaume, à Orange (Vaucluse) ;
    SCEA Domaine Meffre Jack et fils, à Gigondas (Vaucluse) ;
    SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse) ;
    EARL Domaine des Gravennes, à Aubignan (Vaucluse).
    L'effet de cette reconnaissance est retiré aux trois caves particulières suivantes ;
    Roman Janine, à Saint-Martin-d'Ardèche (Ardèche) ;
    EARL Mas Eole, à Domazan (Gard) ;
    Ferme Cassillac, à Valréas (Vaucluse).