Arrêté du 28 janvier 2005 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

Version INITIALE


  • Par arrêté du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer en date du 28 janvier 2005 :
    Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
    Mme Barthe (Anne), en remplacement de M. Berlet (Edouard) ;
    M. Rolland (Alain), en remplacement de M. Jeanmaire (Pierre, Yves) ;
    M. Pontoizeau (Alain), en remplacement de M. Bouttier (Alain).
    Est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine : M. Pilate (Benoît).
    Il est mis fin au mandat de membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine de M. Ferrat (Pierre, Arnaud).