Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des régions
    Bourgogne


    Titulaire : M. Alain Cordier, en remplacement de M. Guy Obozil.
    Suppléant : M. Pierre Terrier, en remplacement de M. Bernard Chevallier.


    Provence-Alpes-Côte d'Azur


    Titulaire : M. Christophe Castaner, en remplacement de M. Vincent Burroni.
    Suppléante : Mme Annick Delhaye, en remplacement de M. Roger Bouvier.


    Languedoc-Roussillon


    Titulaire : M. Damien Alary, en remplacement de Mme Mireille Cellier.
    Suppléant : M. Yves Pietrasanta, en remplacement de M. Christian Eymard.


    Franche-Comté


    Suppléante : Mme Martine Pequignot, en remplacement de M. Patrice Debray.


    Représentants des départements
    Région Bourgogne
    Côte-d'Or


    Titulaire : M. Joël Abbey, en remplacement de M. Camille Deschamps.
    Suppléant : M. Jean-Noël Couzon, en remplacement de M. Daniel Freitag.


    Saône-et-Loire


    Titulaire : M. Fernand Renault, en remplacement de M. François Moreau.
    Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot, en remplacement de M. Fernand Renault.


    Région Champagne-Ardenne
    Haute-Marne


    Titulaire : M. Bernard Gendrot, en remplacement de M. Philippe Escudier.
    Suppléant : M. Charles Guene, en remplacement de M. Bernard Gendrod.


    Région Franche-Comté
    Doubs


    Titulaire : M. Jacques Breuil, en remplacement de M. Jean-François Longeot.
    Suppléant : M. Christian Bouday, en remplacement de M. Roland Genin.


    Haute-Saône


    Suppléant : M. Patrice Debray, en remplacement de M. Jean Migeon.


    Région Languedoc-Roussillon
    Gard


    Titulaire : M. Christian Valette, en remplacement de M. Lucien Affortit.


    Hérault


    Titulaire : M. Louis Camels, en remplacement de M. Robert Tropeano.
    Suppléant : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Pierre Maurel.


    Région Lorraine
    Vosges


    Suppléant : M. Alain Roussel, en remplacement de M. Serge Essermeant.


    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Hautes-Alpes


    Titulaire : M. Rémi Costorier, en remplacement de M. Pierre Eymeoud.
    Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre, en remplacement de M. Adrien Gleize.


    Bouches-du-Rhône


    Titulaire : M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Félix Weygand.
    Suppléant : au lieu de : « M. Francis Pellissier », lire : « M. Francis Pelissier ».


    Var


    Titulaire : M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Jean-Pierre Serra.


    Vaucluse


    Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Pierre Lanbertin », lire : « M. Jean-Pierre Lambertin ».
    Suppléant : M. Michel Bayet, en remplacement de M. Xavier Bernard.


    Région Rhône-Alpes
    Ardèche


    Titulaire : M. Bernard Bonin, en remplacement de M. Henri Torre.
    Suppléant : M. Yves Chastan, en remplacement de M. Robert Chapuis.


    Drôme


    Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel, en remplacement de M. Gilbert Bouchet.
    Suppléant : M. Hervé Rasclard, en remplacement de M. Jean-Guy Pinede.


    Rhône


    Titulaire : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Bernard Mera.
    Suppléant : M. Daniel Martin, en remplacement de M. Jean Flacher.


    Savoie


    Suppléant : M. François Peillex, en remplacement de M. Vincent Rolland.


    Haute-Savoie


    Titulaire : M. François Mogenet, en remplacement de M. Roger Vionnet.
    Suppléant : M. Maurice Sonnerat, en remplacement de M. Antoine Menthon.


    Représentants des communes
    Autres


    Titulaire : M. Pascal Bonnetain.
    Suppléant : M. Jacques Lallemand.
    Suppléant : M. Jean-Claude Robert, en remplacement de M. Emile Zuccarelli.