Arrêté du 17 juin 2004 portant suppression d'écoles annexes de l'IUFM de l'académie d'Orléans-Tours situées à Orléans

Version INITIALE

NOR : MENE0401295A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/6/17/MENE0401295A/jo/texte

Texte n°18


  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 juin 2004 :
    Les deux écoles annexes suivantes de l'IUFM de l'académie d'Orléans-Tours : école élémentaire Charles Péguy, sise 2 bis, rue Théophile-Naudy, 45000 Orléans, et école maternelle Louise Michel, sise 106 ter, rue du Faubourg-Saint-Jean, 45000 Orléans, sont supprimées à compter du 1er septembre 2004.
    L'école annexe élémentaire Louise Michel, sise 110, rue du Faubourg-Saint-Jean, 45000 Orléans, est supprimée à compter du 1er septembre 2005.
    Le présent arrêté prend effet au 1er septembre 2004.