Arrêté du 8 décembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE

NOR : DEVE0320408A

Texte n°41


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les :


    Différentes catégories d'usagers
    Société d'aménagement régional


    Titulaire : M. Jacques Plantey, en remplacement de M. Jean-Pierre Brunel.
    Suppléant : M. Jean-François Blanchet, en remplacement de M. Jacques Plantey.


    Associations agréées de pêches et pisciculture


    Suppléant : M. Luc Rossi, en remplacement de M. Roger Espitalier.


    Coopératives agroalimentaires industrielles
    ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


    Titulaire : M. Michel Bataille, en remplacement de M. Bernard Nadal.


    Représentants des départements
    Département de l'Aude


    Suppléant : M. Michel Escande, en remplacement de M. Jean Palancade.