DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500 ;
- dénomination commerciale : TX 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 700 mm (minimum) ; essieu AR : 780 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 420 N ; poids sur l'essieu AR : 3 330 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 391301DI.
Date de délivrance de la décision : 10 décembre 2003.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1500F ;
- dénomination commerciale : TX 1500F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm (minimum) ; essieu AR : 780 mm (minimum), 800 mm (maximum) ; masse à vide : 605 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 391302DI.
Date de délivrance de la décision : 10 décembre 2003.