Décret du 27 février 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENP0300344D

Texte n°41


  • Par décret du Président de la République en date du 27 février 2003, M. Dupuis (Xavier) est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une période de trois ans à compter de la date de son installation à l'université Paris-IX.
    Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.