Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au bureau du Conseil national de la consommation

Version INITIALE

NOR : ECOC0400019A

Texte n°45


  • Par arrêté du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 27 avril 2004 :
    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers :


    En qualité de titulaires


    M. de Carne (Emmanuel).
    M. Foundoulis (Daniel).
    M. Huard (Christian).
    Mme Mader (Reine-Claude).
    M. Manzano (Raphaël).
    M. Tournez (Daniel).


    En qualité de suppléants


    Mme Jannet (Chantal).
    M. Sirot (Yves).
    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre des représentants du collège des professionnels :


    En qualité de titulaires


    Mme Cornier (Gisèle).
    M. Grange Cabane (Alain).
    M. Jessel (Pierre).
    M. Lebrun (Jacky).
    M. Malaterre (François).
    Mme de Saint-Didier (Christine).
    Mme Sibert (Céline).


    En qualité de suppléants


    M. Bus (Emmanuel).
    M. Remoue (François).