Arrêté du 5 novembre 2002 portant nomination au conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement

Version INITIALE

NOR : DEVG0210398A

Texte n°50


La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu l'arrêté du 4 octobre 2001 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil d'orientation, du conseil de la formation et des conseils thématiques de l'Institut de formation de l'environnement, notamment son article 1er,
Arrête :


  • Sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement :


  • Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement


    En qualité de représentants
    de directeurs régionaux de l'environnement


    Titulaire : M. Serge Alexis.
    Suppléant : M. François Lerat.


    En qualité de représentants
    de directeurs d'agences de l'eau


    Titulaire : M. Pierre-Alain Roche.
    Suppléant : M. Jean-Louis Beseme.


    En qualité de représentant
    de directeurs de parcs nationaux


    Titulaire : M. Gérard Moulinas.


    En qualité de représentant de directeurs régionaux
    de l'industrie, de la recherche et de l'environnement


    Titulaire : M. Marc Caffet.
    Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel


    En qualité de représentants de l'Union nationale
    des syndicats autonomes environnement


    Titulaire : M. Frédéric Bon.
    Suppléant : M. Eric Céciliot.


    En qualité de représentants de la fédération Force ouvrière
    de l'équipement, des transports et des services


    Titulaire : M. Pascal Pavageau.
    Suppléante : Mme Christiane Carles.


    En qualité de représentants
    du Syndicat national de l'environnement CFDT


    Titulaire : M. Daniel Gascard.
    Suppléante : Mme Véronique Plaige.


    En qualité de représentant de la Fédération nationale
    de l'équipement et de l'environnement CGT


    Titulaire : M. Pascal Martin.


    Au titre de personnalités extérieures aux administrations
    de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences


    Titulaires :
    M. Max Jonin, représentant les réserves naturelles de France ;
    Le président du Centre national de la fonction publique territoriale ou son représentant ;
    M. Patrick Vincent, représentant l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie.
    Suppléants :
    M. Bernard Rousseau, représentant de France Nature Environnement ;
    M. Jacques Dussutour, représentant la Fédération des parcs naturels régionaux de France ;
    M. Alain Pigne, représentant de l'Ecole de la gendarmerie.


  • Le directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 novembre 2002.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'administration,
des finances et des affaires internationales,
T. Wahl