Arrêté du 1er décembre 2003 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales)

Version INITIALE

NOR : SANG0324844A

Texte n°67


  • Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 1er décembre 2003, M. Patrick L'Hote, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Territoire de Belfort, est nommé directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Haut-Rhin à compter du 1er décembre 2003.