Arrêté du 17 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche

Version INITIALE

NOR : MENS0400002A

Texte n°47


  • Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 17 décembre 2003, M. Monteil (Jean-Marc), directeur de l'enseignement supérieur, est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur.