Arrêté du 30 août 2002 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE

NOR : DEVE0210325A

Texte n°70


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 août 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels :


    Région Champagne-Ardenne


    Titulaire : M. Francis Verita, en remplacement de M. Patrick Tassin.
    Suppléant : M. Jean-Louis Courtoux, en remplacement de M. Francis Verita.