Liste des sites classés au cours de l'année 2001 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22)

Version INITIALE

NOR : ATEN0210133K

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/liste/2002/4/23/ATEN0210133K/jo/texte

Texte n°56


  • La liste des sites classés au cours de l'année 2001 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22) publiée au Journal officiel du 3 avril 2002 est modifiée ainsi qu'il suit en ce qui concerne les régions Franche-Comté (département du Doubs) et Midi-Pyrénées (départements du Lot et de l'Ariège).


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 95 du 23/04/2002 page 7212 à 7212