Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 22 juillet 2003, l'arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :
1. Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales

Arcachon-Aquitaine :
M. Laban (Olivier), suppléant.

d) Représentants des écloseurs

M. Marissal (Eric), titulaire ; M. Le Borgne (Yves), suppléant.

II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)

Bretagne-Nord :
M. Carteron (Michel), titulaire, en remplacement de M. Beaulieu (Charles).
Méditerranée :
M. Goudard (Nicolas), titulaire, en remplacement de M. Voisin (Roland) ;
M. Ortin (Philippe), suppléant, en remplacement de M. Goudard (Nicolas).

III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues

Bretagne-Nord et Bretagne-Sud :
M. Beaulieu (Charles), titulaire, en remplacement de M. Yvon (Jean-Noël).
Arcachon-Aquitaine :
M. Schlotterbeck (Jean-Jacques), titulaire, en remplacement de M. Laban (Olivier).
Méditerranée :
M. Sacaze (Alain), titulaire, en remplacement de M. Thieule (Michel) ;
M. Monnier (Lionel), suppléant, en remplacement de M. Sacaze (Alain).
2. M. Laban (Olivier) est déclaré démissionnaire en qualité de membre titulaire, représentant la section régionale Arcachon-Aquitaine au groupe production secteur III.