Arrêté du 15 avril 2002 portant nomination (chefs de service départementaux de l'architecture et du patrimoine)

Version INITIALE

NOR : MCCB0200339A

Texte n°313


  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 avril 2002, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent, sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
    M. Gravot (Jean), dans les Ardennes, à compter du 15 avril 2002 ;
    M. Zuretti (Jean-Marc), dans la Somme, à compter du 2 avril 2002.