Décisions du 18 avril 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

Version INITIALE

NOR : ARTL0100252S

  • Par décision no 2001-389 en date du 18 avril 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2 RP) les organismes suivants :

    SARL Ambulances Ehret, à Belfort (90) ;

    Société pour le transport en montagne, à Modane (73) ;

    Régie des remontées mécaniques, à Bonneval-sur-Arc (73) ;

    Association Léonard-de-Vinci, à Courbevoie (92) ;

    Mairie de Longchaumois (39) ;

    Air France, à Massy (91) ;

    Secouristes 44 Poste France Télécom, à Nantes (44) ;

    Pigault Patrick, à Marseille (13) ;

    Havas Services, à Malesherbes (45) ;

    PB6 Développement, à Puteaux (92).

    Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site Internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.