Arrêté du 17 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

  • Art. 1er. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

    Au B (Marine), au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau :

    - colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Pierre Romenteau, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Georges Debiesse, directeur. » ;

    - colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Georges Debiesse, directeur adjoint. » est abrogé.

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 juillet 2001.

Alain Richard