Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est complété comme suit :

« La validation des stages est proposée au directeur de l'unité de formation et de recherche dont relève l'interne par le responsable du service ou du laboratoire dans lequel le stage a été effectué, après consultation de l'équipe médicale. »

Art. 2. - L'article 7 de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est modifié comme suit :

I. - Les termes :

« L'enseignant coordonnateur du diplôme ;

Au moins trois autres professeurs, dont deux au moins de la spécialité. »

sont remplacés par les termes :

« L'enseignant coordonnateur du diplôme ou les enseignants coordonnateurs des options du diplôme ;

Au moins trois autres professeurs, dont deux au moins de la spécialité.

Deux des membres de la commission doivent être originaires d'autres centres hospitaliers universitaires de l'interrégion que celui dont relève l'interne. »

II. - Les termes : « par les décisions du directeur de l'unité de formation et de recherche dont relève l'interne et » sont insérés entre les termes : « D'autre part, » et « par les appréciations semestrielles ».

Art. 3. - Le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et la directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.