Arrêté du 13 juin 2001 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2001

Version INITIALE

NOR : MENS0101314A

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 avril 2001,

Arrête :

  • Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 2001, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 143 du 22/06/2001 page 9900 à 9901

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  • Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juin 2001.

Pour le ministre et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur,

F. Demichel

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