Arrêté du 8 février 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0110164A

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,

Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 27 septembre 2000 ;

Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de décembre 2000),

Arrête :

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.

    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 39 du 15/02/20 1 page 2525 à 2527

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  • Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 39 du 15/02/20 1 page 2525 à 2527

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  • Art. 3. - L'arrêté du 27 septembre 2000 publié au Journal officiel du 3 octobre 2000 est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 39 du 15/02/20 1 page 2525 à 2527

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  • Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 39 du 15/02/20 1 page 2525 à 2527

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  • Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 février 2001.

Nicole Péry

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