Arrêtés du 6 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse :

    Titulaire : M. Padovani (Jean-Jacques), en remplacement de M. Vendasi (François).

    Suppléant : M. Olivesi (Claude), en remplacement de M. Padovani (Jean-Jacques).