- Par arrêté du ministre de la culture en date du 26 février 1997 :
Sont nommés pour une durée de deux ans, à compter du 6 mars 1997, membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure :
Présidente :
Mme Menegoz (Margaret).A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Titulaires Mme de Broca (Michèle).
M. Brillion (Frédéric).
M. Bursztejn (Sylvain).
M. Claudon (Paul).
M. Rozanes (Alain).
M. Sorlat (Grégoire).
Suppléants M. Bernard (Maurice).
M. Bidou (Jacques).
M. Cleitman (René).
M. de Clermont-Tonnerre (Antoine).
M. Gélin (Xavier).
M. Rey (Jean-Michel). A titre de personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Titulaire M. Dembo (Richard).
Suppléante Mme Silvera (Charlotte).A titre de représentants des distributeurs de films
Titulaire Mme Cayla (Véronique).
Suppléant M. Saint-Jean (Michel).A titre de représentants des industries techniques
Titulaire M. Mercier (Jean-François).
Suppléante Mme Barry (Chantal).A titre de représentants des auteurs
Titulaire Mme Corneille (Linda).
Suppléant M. Van Effenterre (Bertrand).A titre de représentants des réalisateurs
Titulaire M. Auer (Gabriel).
Suppléant M. Dekiss (Jean-Paul).A titre de représentants des directeurs de la photographie
Titulaire M. Pozderec (Stéphane).
Suppléant M. Tournier (Jean).A titre de représentants des directeurs de production
Titulaire M. Desmoulin (Philippe).
Suppléante Mme Fraisse (Charlotte).A titre de représentants des acteurs
Titulaires Mme Almeras (Catherine).
M. Lavalette (Bernard).
Suppléants M. Poirier (Henri).
M. Sarky (Daniel).A titre de représentants des salariés de la production de films
Titulaires M. Gillette (Pierre).
M. Voirin (Jean).
Suppléants Mme Perez (Anita).
M. Caziot (Jean-Jacques).
Dans l'arrêté du 31 décembre 1959 modifié relatif à la délivrance de l'agrément pour les films de long métrage, au deuxième alinéa de l'article 2, après le terme < < comprenant > > sont ajoutés les termes < < un président et dix-sept membres > >.
Arrêté du 26 février 1997 portant nomination à la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
NOR : MCCK9700127A