- Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur en date du 4 mars 1997 :
Sont homologués, pour une période probatoire s'achevant le 31 mai 1997, les cahiers des charges des labels agricoles suivants, détenus par l'association Auvergne Certification (AUCERT), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12, avenue Marx-Dormoy, BP no 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex :
- no 08-80 < < poulet blanc fermier et découpe > > ;
- no 02-86 < < poulet jaune fermier et découpe > > ;
- no 15-87 < < poulet blanc fermier > > ;
- no 02-89 < < poulet noir fermier > > ;
- no 08-84 < < dinde fermière de Noël > > ;
- no 09-84 < < canette et canard de Barbarie fermiers et découpe > >;
- no 09-87 < < pintade fermière et découpe > > ;
- no 12-88 < < dinde fermière de Noël > > ;
- no 29-88 < < chapon fermier > > ;
- no 23-90 < < chapon fermier > > ;
- no 15-91 < < poularde fermière > > ;
- no 13-95 < < dinde noire fermière de 175 jours > > ;
- no 10-84 < < salaisons d'Auvergne > > ;
< < saucisson sec > > ;
< < saucisse sèche > > ;
< < jambon sec > > ;
- no 02-74 < < viande bovine de race charolaise > > ;
- no 01-80 < < viande bovine de race charolaise > > ;
- no 05-85 < < agneau fermier > > ;
- no 09-89 < < porc fermier > > ;
- no 31-90 < < agneau fermier > >.
Cette homologation entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.
Les cahiers des charges des labels précités peuvent être consultés au siège de l'organisme certificateur ou au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Est prolongé, pour une période probatoire s'achevant le 31 mai 1997,
l'agrément de l'organisme certificateur l'association Auvergne Certification (AUCERT) (no LA 22), chambre régionale d'agriculture d'Auvergne, 12, avenue Marx-Dormoy, BP no 455, 63012 Clermont-Ferrand Cedex, pour la certification de labels agricoles concernant les produits suivants :
- < < poulet et découpe de poulet > > ;
- < < dinde fermière de Noël > > ;
- < < canette et canard de Barbarie et découpe de canette et canard de Barbarie > > ;
- < < pintade et découpe de pintade > > ;
- < < chapon et poularde > > ;
- < < salaisons, saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec > > ;
- < < viande bovine > > ;
- < < agneau > > ;
- < < porc > >.
Cette prolongation d'agrément entrera en vigueur à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.
La certification des cahiers des charges des labels précités est assurée par AUCERT (no LA 22).
Arrêtés du 4 mars 1997 portant homologation de cahiers des charges de labels et agrément d'organismes certificateurs
NOR : AGRG9700496A