Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel de Bourges

Cour d'appel de Bourges

Régisseur titulaire : Mme Barbarand (Monique), épouse Julien, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Vanacker (Elizabeth), épouse Mottry, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Bourges

Régisseur titulaire : Mme Potherat (Lucienne), épouse Michenet, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Laporte (Mireille), épouse Mercier, adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de Châteauroux

Régisseur titulaire : Mme Lecomte (Chantal), épouse Tanchoux, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Gausset (Josiane), épouse Rigolet, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Nevers

Régisseur titulaire : Mme Thirault (Claude), épouse Renault, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : M. Bequignat (Didier), adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Châteauroux

Régisseur titulaire : Mme Casasas (Marie-Claire), épouse Allezy, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Jouhanneau (Evelyne), épouse Raveau, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Clamecy

Régisseur titulaire : Mme Taranne (Janine), épouse Rameau, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : M. Grandjean (Gil), greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire

Régisseur titulaire : Mme Desabre (Annie), épouse Cailliau, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Rezard (Agnès), épouse Raimbault, adjoint administratif.

Tribunal d'instance d'Issoudun

Régisseur titulaire : Mme Baudrier (Geneviève), épouse Bodenez, greffier en chef du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Pée (Laurence), épouse Lancement, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance du Blanc

Régisseur titulaire : Mme Barbonnais (Gilberte), épouse Gaud, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Nevers

Régisseur titulaire : Mme Varvoux (Nadine), épouse Mainetti, agent administratif.
Régisseur suppléant : M. Le Prieur (Claude), adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Sancerre

Régisseur titulaire : Mme Mallet (Marie-Christine), épouse Planson, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : M. Fougere (Jean-Paul), agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond

Régisseur titulaire : Mme Bourdin (Josselyne), épouse Texier, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mlle Segelle (Patricia), greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Vierzon

Régisseur titulaire : Mme Lievre (Sylvie), épouse Tissier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Jarry (Maryse), agent administratif de 2e classe.