Arrêtés du 30 août 1996 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, M.
    Batigne (Paul) est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des industries des cuirs et peaux, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Calmes (Jean).