Arrêtés du 30 août 1996 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers :

    Au titre des industries agricoles et alimentaires


    Suppléant : M. Duchene (Jean), en remplacement de M. Girard (Pierre).


  • Au titre des industries de traitement de surface des métaux


    Suppléant : M. Lejeune (Henri), en remplacement de M. Auzeau (Jacques).