Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion et des disciplines pharmaceutiques désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe A) sont offerts à la mutation et au détachement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler à ces emplois les professeurs des universités qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation,
donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
1o Une demande de mutation, annexe C (1) ;
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4o Une notice individuelle curriculum vitae annexe B (1) ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil) ;
6o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature :
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement, annexe C (1) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Une notice individuelle curriculum vitae annexe B (1) ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil) ;
6o Une copie du rapport de soutenance de thèse en deux exemplaires, ou à défaut une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.

Art. 9. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 11. - Le directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Les modèles d'annexes B (curriculum vitae) et C (déclaration de candidature) figurent en annexe de l'arrêté de vacance d'emplois du I de l'article 43 publié dans ce même Journal officiel.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE, OFFERTS A LA MUTATION ET AU DETACHEMENT (DISCIPLINES JURIDIQUES,
POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION ET DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES)

1re section : Droit privé et sciences criminelles

Université Aix-Marseille-III : 0001.
Université d'Amiens : 0033.
Université d'Amiens : 0034.
Université d'Amiens : 0886.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) : Droit des affaires : 0116 S.
Université d'Angers : 0243.
Université d'Angers : 0588.
Université d'Angers : 0660.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0092.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe, droit des affaires 0185.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0247.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0248.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0328.
Université d'Avignon Droit civil, droit de la responsabilité 0245.
Université de Besançon : 1100.
Université de Besançon : Nord Franche-Comté, administration économique et sociale : 1287.
Université de Bordeaux-IV : 0003.
Université de Bordeaux-IV : 0004.
Université de Brest : 0730.
Université de Bretagne Sud Vannes 0007.
Université de Caen : 0004.
Université de Caen : 0925.
Université de Caen : 1134.
Université de Cergy-Pontoise : 0001.
Université de Cergy-Pontoise : 0083.
Université de Cergy-Pontoise : 0270.
Université de Chambéry Droit privé 0118.
Université de Chambéry Droit privé 0319.
Université Clermont-Ferrand-I : 0117.
Université Clermont-Ferrand-I : 1096.
Université de Corte : 0171.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0287.
Université Grenoble-II : 0002.
Université Grenoble-II : 0005 S.
Université Grenoble-II : 0025 S.
Université de La Rochelle : 0159.
Université du Havre : 0185.
Université du Havre : 0186.
Université du Mans : 0301.
Université du Mans : 0346.
Université Lille-II : 0777.
Université d'Artois Douai 0291.
Université d'Artois Douai 0357.
Université de Limoges : 0533.
Université du Littoral : 0305.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie A) : 1522.
Université Lyon-II : 0580.
Université Lyon-II : 0626.
Université Lyon-II : 0661.
Université Lyon-II 1er octobre 1997 0732 S.
Université Lyon-III : 0035.
Université de Metz : 0252.
Université de Metz : 0422.
Université Montpellier-I : 0007.
Université de Mulhouse : 0173.
Université Nancy-II : 0040.
Université Nancy-II : 0668.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A) : 0097.
Université de Nantes : 1645.
Université de Nice 1er octobre 1997 0033 S.
Université de Nice : 0125.
Université de Nice : 1184.
Université d'Orléans : 0030 S.
Université d'Orléans : 0725.
Université Paris-I Droit des affaires 0524.
Université Paris-I Droit des affaires 0896.
Université Paris-I Droit des affaires 1018.
Université Paris-II : 0022.
Université Paris-II : 0023.
Université Paris-II : 0400.
Université Paris-VIII : 0734.
Université Paris-IX 1er octobre 1997 0002.
Université Paris-IX Droit des affaires et fiscalité 0310.
Université Paris-XI Droit privé 0002.
Université Paris-XI 1er octobre 1997, droit privé 1870 S.
Université Paris-XII : 0004 S.
Université Paris-XII : 0704.
Université Paris-XIII : 0536.
Université de Pau : 0154.
Université de Pau : 0253.
Université de Pau : 0326.
Université de Pau : 0362.
Université de Poitiers Droit social 1114.
Université de Poitiers : 1406.
Université de Reims : 0627.
Université de Reims : 0795.
Université Rennes-I : 0041.
Université Rennes-I : 1239.
Université Rennes-I : 1290.
Université Rennes-I : 1521.
Université Rennes-II Droit privé, droit social 0437.
Université de Rouen Droit privé 0051.
Université de Rouen : 0893.
Université de Rouen : 1072.
Université de Saint-Etienne : 0508.
Université de Saint-Etienne : 0531.
Université de Toulon : 0077.
Université de Toulon : 0123.
Université Toulouse-I : 0373.
Université de Tours : 0048.
Université de Valenciennes : 0298.
Université de Valenciennes : 0384.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : 0026.

2e section : Droit public

Université Aix-Marseille-III : 0014.
Université d'Amiens : 0001.
Université d'Amiens : 0850.
Université d'Amiens Finances publiques et droit fiscal 0993.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0205.
Institut d'études politiques de Bordeaux Science administrative 0006.
Université de Bordeaux-IV : 0008.
Université de Dijon : 0011.
Université de Dijon 1er octobre 1997, finances publiques 0016 S.
Université de Dijon : 0071.
Université du Havre : 0187.
Université du Havre : 0210.
Université du Mans : 0162.
Université Lille-II Droit public comparé 0017.
Université Lille-II : 0860.
Université Lille-II : 0917.
Université d'Artois Douai, droit européen 0330.
Université de Limoges : 0416.
Université de Limoges : 0625.
Université de Limoges : 0644.
Université Lyon-II : 0017.
Université Lyon-III : 0302.
Université Montpellier-I : 0013 S.
Université de Nice : 0041.
Conservatoire national des arts et métiers Fiscalité internationale 0466.
Institut d'études politiques de Paris Droit européen 0068.
Université Paris-I Droit administratif 0623.
Université Paris-I Droit public allemand, droit public comparé 1023.
Université Paris-II Droit public interne 0398.
Université Paris-V : 1548.
Université Paris-X Droit communautaire 0206.
Université Paris-X : 0842.
Université Paris-XI Finances publiques 1279.
Université Paris-XIII : 0164.
Université Paris-XIII : 0800.
Université Paris-XIII : 0903.
Université de Pau : 0528.
Université de Perpignan : 0161.
Université Rennes-I : 1494.
Université Strasbourg-III : 0232.
Université Strasbourg-III : 0278.
Université Strasbourg-III : 0314.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0317.
Université de Toulon : 0088.
Université de Toulon : 0196.
Université de Tours : 0619.
Université de Tours : 1002.

3e section : Histoire du droit et des institutions

Université d'Amiens : 0657.
Université du Havre : 0184.
Université Nancy-II : 0049.
Université Paris-II : 0065.
Université de Poitiers Histoire du droit 0090.

4e section : Science politique

Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0125.
Université de Bordeaux-IV : 0009.
Institut d'études politiques de Grenoble : 0003.
Université de La Rochelle : 0262.
Université Lyon-III : 0451.
Université Montpellier-I : 0791.
Institut national des langues et civilisations orientales : Dynamiques sociales et politiques en Afrique contemporaine : 0437.
Université de Nice : 1233.
Université Paris-I : 0389.
Université Paris-II : 0015.
Université de Marne-la-Vallée : 0244.
Université Paris-IX : 0003.
Université de Pau Bayonne 0577.
Institut d'études politiques de Rennes : 0015.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0030.
Université de Tours : 0732.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0376.

5e section : Sciences économiques

Ecole normale supérieure de Cachan : 0118.
Université de Corte : 0090.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0282.
Université Grenoble-II : 0030 S.
Université de La Rochelle : 0258.
Université du Havre : 0189.
Université du Mans : 0278.
Université Lille-III Economie 0473.
Université d'Artois Arras 0257.
Université du Littoral : 0339.
Université Lyon-III : 0136.
Université de Nantes : 0075.
Université d'Orléans : 0741.
Université Paris-I : 0047.
Université Paris-I : 1003.
Université Paris-X : 0023.
Université Paris-XI Economie quantitative 0496 S.
Université Paris-XII : 0005 S.
Université Paris-XIII : 0701.
Université Paris-XIII : 0904.
Université de Pau : 0341 S.
Université de Pau (institut universitaire de technologie de Bayonne) :
Politique du développement : 0449.
Université Rennes-I Economie appliquée, techniques quantitatives 0036.
Université Rennes-I Economie d'entreprise 0148.
Université Rennes-II : 0434.
Université Strasbourg-I Macroéconomie et croissance 1087.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0329.
Université Toulouse-I : 0106.
Université de Tours : 0594 S.
Université de-Valenciennes : 0293.
Université de-Valenciennes : 0386.

6e section : Sciences de gestion

Université Aix-Marseille-II Gestion des flux logistiques et organisation 0166.
Université Aix-Marseille-III Comptabilité, finance, contrôle de gestion 0025 S.
Université d'Amiens : 0672.
Université d'Angers : 0671.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0075.
Université de Besançon : 0001.
Université Bordeaux-I (institut universitaire de technologie A) : 0979.
Université Bordeaux-I (institut universitaire de technologie A) : 1061.
Université Bordeaux-IV : 0015.
Université de Brest Administration économique et sociale 0155.
Université de Brest : 0698.
Ecole normale supérieure de Cachan Antenne de Bretagne 0249.
Université de Caen : 0011.
Université de Caen Finances et comptabilité 0929.
Université de Cergy-Pontoise : 0312.
Université de Chambéry (institut universitaire de technologie d'Annecy) :
Théorie des organisations, contrôle de profil; recherche stratégie analyse des systèmes d'information : 0223.
Université Clermont-Ferrand-I : 1134.
Université de Dijon Gestion, comptabilité, fiscalité 1228.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0291.
Université Grenoble-II : 0311.
Université Grenoble-II : 0414.
Université Grenoble-II : 0550.
Université Grenoble-II : 0657.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) Gestion 0074.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie de-Valence) : Gestion avec orientation financière : 0078.
Université de La Rochelle : 0205.
Université du Mans : 0276.
Université du Mans : 0304.
Université Lille-I : 1426.
Université Lille-I : 1485.
Université Lille-II Ecole supérieure des affaires 0563.
Université Lille-II Ecole supérieure des affaires 0601.
Université Lille-II Ecole supérieure des affaires 0900.
Université Lille-II Institut universitaire professionnalisé 0923.
Université de Limoges Gestion, droit 0751.
Université du Littoral : 0222.
Université Lyon-II : 0665.
Université Lyon-III Institut d'Administration des Entreprises 0200.
Université de Metz : 0260.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) :
Sarreguemines : 0568.
Université Montpellier-I 1er octobre 1997 0690.
Université Montpellier-II : Institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier : 0256 S.
Université de Mulhouse : 0367.
Université Nancy-II : 0053.
Université Nancy-II : 0418.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A) : 0607.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Nantes) :
Gestion fiscale et droit des affaires : 0208.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) : 0839.
Université de Nice (institut universitaire de technologie de Nice) : Cannes : 1192.
Université d'Orléans : 0735.
Institut d'administration des entreprises de Paris Droit des affaires 0005.
Institut d'administration des entreprises de Paris : 0006.
Université Paris-II : 0396.
Université de Marne-la-Vallée : 0256.
Université Paris-VIII : Gestion pour administration économique et sociale et économie : 0727.
Université Paris-IX : 0031.
Université Paris-X : 0277.
Université Paris-XII : 0833.
Université de Pau : 0012.
Université de Pau : 0321.
Université de Pau : 0570.
Université de Perpignan : 0320.
Université de Poitiers : 0084.
Université de Poitiers : 0834.
Université de Poitiers : 1436.
Université de Reims : 0894.
Université Rennes-I : 1299.
Université Rennes-I : 1492.
Université de Rouen : 1112.
Université de Saint-Etienne : 0461.
Université de Saint-Etienne : 0619.
Université Strasbourg-III : 0192.
Université Toulouse-I : 0107.
Université Toulouse-I : 0156 S.
Université Toulouse-I : 0248.
Université de Tours : 0871.
Université de Tours : 0988.
Université de Valenciennes : 0215.
Université de Valenciennes : 0444.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines Gestion 0052.

39e section : Sciences physico-chimiques

et technologies pharmaceutiques

Université Grenoble-I 1er novembre 1997, Pharmacie galénique 0231 S.
Université Lille-II Pharmacie galénique 0060 S.
Université Lille-II Chimie analytique 0169.
Université Nancy-I Biophysique 0803.
Université Paris-V Biomathématiques, informatique 1191 S.
Université Paris-XI Chimie analytique et bromatologie 1295 S.
Université Toulouse-III Biophysique et biomathématiques 0166.
Université Toulouse-III Chimie analytique et bromatologie 0173.

40e section : Sciences du médicament

Université d'Amiens Pharmacologie 0028.
Université d'Amiens Physiologie 0442.
Université Bordeaux-II Chimie thérapeutique 0003.
Université Bordeaux-II Pharmacognosie 0902.
Université Clermont-Ferrand-I Pharmacognosie 0221.
Université de Dijon : 1er décembre 1997 : Chimie organique : 0065 S.
Université de Dijon Pharmacie chimique 0175 S.
Université Lille-II Thérapie génique 0067.
Université Lille-II Hydrologie 0069 S.
Université Lille-II Pharmacognosie 0168 S.
Université Lyon-I Pharmacie clinique 0095 S.
Université Lyon-I Chimie thérapeutique 0323.
Université Montpellier-I Pharmacologie 0078 S.
Université Nancy-I Economie et santé 0095.
Université de Nantes Pharmacologie 0061.
Université Paris-V Biologie structurale 2010.
Université Paris-XI Neuro-pharmacologie 1281 S.
Université Paris-XI 1er octobre 1997 Hygiène hydrologie et environnement : 1291 S.
Université Paris-XI Immunotoxicologie 1614.
Université de Poitiers : 1er octobre 1997 : Toxicologie : 0867 S.
Université Strasbourg-I Toxicologie et pharmacologie moléculaires 0074 S.

41e section : Sciences biologiques

Université de Nantes Botanique et cryptogamie 0197.
Université Paris-V Biologie cellulaire 1208 S.
Université Paris-V Biologie de la nutrition 2002.
Université Paris-XI Bactériologie et virologie 1272.
Université de Rouen Botanique et cryptogamie 0153.
Université Strasbourg-I Biochimie 0231 S.
Université Strasbourg-I Chimie organique pharmacochimie 0462 S.
Université Toulouse-III Biochimie générale et clinique 0049.
S = susceptible d'être vacant.