Arrêté du 11 mai 1999 modifiant l'arrêté du 20 avril 1998 modifié relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

Version INITIALE

NOR : EQUH9900687A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 11 mai 1999, l'arrêté du 20 avril 1998 modifié relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime est modifié ainsi qu'il suit :

    1o Représentants des organisations nationales

    d'armateurs et de marins

    A. - Armateurs

    a) Commerce :

    Titulaires : M. Bouttier (Patrick) remplace M. Thomas (Jean-Raymond).

    Suppléants : Mme Frickert (Brigitte) remplace M. Bouttier (Patrick) et M. Ferrat (Pierre-Arnaud) remplace M. Hy (Jean-Michel).

    Ajouter sur la liste des membres représentant les armateurs au commerce :

    « Titulaire : M. Hy (Jean-Michel).

    « Suppléant : M. Vandame (Roger). »

  • B. - Personnel navigant

    b) Commerce :

    Ajouter sur la liste des membres représentant le personnel navigant au commerce :

    « Titulaire : M. Thouillez (Yves).

    « Suppléant : M. Torres (Lilian). »

  • 3o Directeurs d'établissements scolaires maritimes

    M. Brard (Robert) remplace M. Blavec (André).

  • 4o Représentants de la Commission nationale

    de l'enseignement maritime

    a) Enseignants :

    Titulaires : M. Allemandou (Philippe) remplace M. Gastaud-Moissy (Jean-Sébastien) et M. Guignot (Yves) remplace M. Petitbon (Yvon).

    Suppléants : M. Hayot (Jean-Pierre) remplace M. Cuignot (Yves) et M. Gruais (Christophe) remplace M. Chupau (Michel).

    b) Etudiants :

    Titulaires : M. Robbe (Philippe) remplace M. Germain (Mickael) et M. Drieu (Jean-François) remplace M. Paret (Thomas).

    Suppléants : M. Nabonne (Christophe) remplace M. Le Ny (Didier) et M. Querrou (Philippe) remplace M. Amos (James).