Art. 1er. - Les ressorts territoriaux des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sont les suivants :
Comité no 1 : départements de l'Aisne (02), de l'Eure (27), du Nord (59), de l'Oise (60), du Pas-de-Calais (62), de la Seine-Maritime (76), de la Somme (80) ;
Comité no 2 : départements des Ardennes (08), de l'Aube (10), du Doubs (25), du Jura (39), de la Marne (51), de la Haute-Marne (52), de Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67), du Haut-Rhin (68), de la Haute-Saône (70), des Vosges (88), du territoire de Belfort (90) ;
Comité no 3 : départements de l'Ain (01), de l'Allier (03), de l'Ardèche (07), du Cantal (15), de la Côte-d'Or (21), de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la Loire (42), de la Haute-Loire (43), de la Nièvre (58), du Puy-de-Dôme (63), du Rhône (69), de Saône-et-Loire (71), de la Savoie (73),
de la Haute-Savoie (74), de l'Yonne (89), de la Réunion (974) ;
Comité no 4 : départements des Alpes-de-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05), des Alpes-Maritimes (06), des Bouches-du-Rhône (13), de la Corse-du-Sud (2A), de la Haute-Corse (2B), de Vaucluse (84) ;
Comité no 5 : départements de l'Ariège (09), de l'Aude (11), de l'Aveyron (12), de la Dordogne (24), du Gard (30), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), de la Gironde (33), de l'Hérault (34), des Landes (40), du Lot (46), de Lot-et-Garonne (47), de la Lozère (48), des Pyrénées-Atlantiques (64), des Hautes-Pyrénées (65), des Pyrénées-Orientales (66), du Tarn (81), de Tarn-et-Garonne (82) ;
Comité no 6 : départements du Calvados (14), de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), du Cher (18), de la Corrèze (19), des Côtes-d'Armor (22), de la Creuse (23), du Finistère (29), d'Ille-et-Vilaine (35), de l'Indre (36), d'Indre-et-Loire (37), de Loir-et-Cher (41), de la Loire-Atlantique (44), de Maine-et-Loire (49), de la Manche (50), de la Mayenne (53), du Morbihan (56), de l'Orne (61), de la Sarthe (72), des Deux-Sèvres (79), de la Vendée (85), de la Vienne (86), de la Haute-Vienne (87) ;
Comité no 7 : départements d'Eure-et-Loir (28), du Loiret (45), de Paris (75), de Seine-et-Marne (77), des Yvelines (78), de l'Essonne (91), des Hauts-de-Seine (92), de la Seine-Saint-Denis (93), du Val-de-Marne (94), du Val-d'Oise (95), de la Guadeloupe (971), de la Martinique (972), de la Guyane (973).

Art. 2. - Sont nommés membres du comité d'experts no 1 :
Mme le docteur Debout (Jocelyne), titulaire ;
M. le docteur Menguy (Edgar), suppléant ;
Mme le docteur Hochart (Françoise), pédiatre, titulaire ;
Mme le docteur Brossard (Véronique), pédiatre, suppléante ;
Mme Nzeyimana-Barrois (Claudine), psychologue, titulaire ;
Mme Gillard (Elisabeth), psychologue, suppléante ;

Art. 3. - Sont nommés membres du comité d'experts no 2 :
Mme le docteur Jacob (Francine), titulaire ;
Mme le docteur Reiter-Chenel (Véronique), suppléante ;
M. le docteur Bordigoni (Pierre), pédiatre, titulaire ;
Mme le docteur Babin (Annie), pédiatre, suppléante ;
Mme Hocquel (Anne), psychologue, titulaire ;
Mme Rimlinger (Marie-Charlotte), psychologue, suppléante.

Art. 4. - Sont nommés membres du comité d'experts no 3 :
M. le docteur Colpart (Jean-Jacques), titulaire ;
M. le docteur Borsarelli (Jacques), suppléant ;
M. le professeur Cochat (Pierre), pédiatre, titulaire ;
M. le professeur David (Louis), pédiatre, suppléant ;
Mme Weber (Dominique), psychologue, titulaire ;
Mme Mouissat (Habiba), psychologue, suppléante.

Art. 5. - Sont nommés membres du comité d'experts no 4 :
M. le docteur Borsarelli (Jacques), titulaire ;
M. le docteur Durand-Gasselin (Jacques), suppléant ;
M. le professeur Perrimond (Henri), pédiatre, titulaire ;
M. le professeur Bernard (Jean-Louis), pédiatre, suppléant ;
Mme Burki (Michèle), psychologue, titulaire ;
Mme Geraud (Marie-Jeanne), psychologue, suppléante.

Art. 6. - Sont nommés membres du comité d'experts no 5 :
M. le docteur Feuillerat (Jean-Paul), titulaire ;
M. le docteur Boularan (Alain), suppléant ;
Mme le docteur Margueritte (Geneviève), pédiatre, titulaire ;
M. le docteur Perel (Yves), pédiatre, suppléant ;
Mme Bruno (Yvette), psychologue, titulaire ;
M. Lemaitre (Laurent), psychologue, suppléant.

Art. 7. - Sont nommés membres du comité d'experts no 6 :
M. le docteur Noury (Didier), titulaire ;
Mme le docteur Boulvard (Armelle), suppléante ;
Mme le docteur Michinaud-Lacroix (Françoise), pédiatre, titulaire ;
M. le professeur Le Gall (Edouard), pédiatre, suppléant ;
Mme Petit (Line), psychologue, titulaire ;
Mme Albarracin (Maria-Dolorès), psychologue, suppléante.

Art. 8. - Sont nommés membres du comité d'experts no 7 :
M. le docteur Claquin (Jacky), titulaire ;
Mme le docteur Royer (Catherine), suppléante ;
M. le professeur Courtecuisse (Victor), pédiatre, titulaire ;
M. le docteur Michon (Jean), pédiatre, suppléant ;
Mme Nollet (Chantal), psychologue, titulaire ;
Mme Spodek Abramovitch (Corinne), psychologue, suppléante.

Art. 9. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Etablissement français des greffes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel.