Par arrêté du ministre de la culture en date du 20 mai 1996, la composition des commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine s'établit comme suit :
Sont désignés en qualité de membres élus :

Commission Archéologie

Deux représentants de la spécialité concernée :
M. Desti (Marc) (titulaire) ; M. Foucher (Pascal) (suppléant) ;
M. Verron (Guy) (titulaire) ; M. Besombes (Paul-André) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archives :
M. Moyse (Gérard) (titulaire) ; M. Le Pottier (Jean) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Inventaire général :
M. Sauget (Jean-Michel) (titulaire) ; M. Benoît-Cattin-Breton (Renaud) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Monuments historiques :
M. Zimmer (Thierry) (titulaire) ; M. Blin (Jean-Pierre) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Musées :
Mme Denoyelle (Martine) (titulaire) ; M. Barbotin (Christophe) (suppléant).

Commission Archives

Deux représentants titulaires de la spécialité concernée :
Mme Krakovitch (Odile) (titulaire) ; Mme Richefort (Isabelle) (suppléante) ; M. Venturini (Alain) (titulaire) ; Mme Delmas (Marie-Claude) (suppléante).
Un représentant de la spécialité Archéologie :
M. Leman (Pierre) (titulaire) ; M. Desti (Marc) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Inventaire général :
Mme Sauze (Elisabeth) (titulaire) ; M. Jugie (Pierre) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Monuments historiques :
M. Hugues (Laurent) (titulaire) ; M. Hertel (Philippe) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Musées :
Mme Bresc-Gautier (Geneviève) (titulaire) ; Mme Garnier-Pelle (Nicole) (suppléante).

Commission Inventaire général

Deux représentants de la spécialité concernée :
M. Malinverno (Bruno) (titulaire) ; Mme Verdier (Hélène) (suppléante) ;
Mme Noe-Dufour (Anne) (titulaire) ; Mme Claerr (Christine) (suppléante).
Un représentant de la spécialité Archéologie :
M. Verron (Guy), (titulaire) ; M. Meissonnier (Jacques) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archives :
M. de Poorter (Serge) (titulaire) ; Mme Hamm (Frédérique) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Monuments historiques ;
Mme Denis (Isabelle) (titulaire) ; M. Hans (Pierre-Xavier) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Musées :
M. Salmon (Xavier) (titulaire) ; M. Papet (Edouard) (suppléant).

Commission Monuments historiques

Deux représentants titulaires de la spécialité concernée :
Mme Piel (Caroline) (titulaire) ; Mme Didier (Marie-Hélène) (suppléante) ;
Mme Kagan (Judith) (titulaire) ; M. Saunier (Bruno) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archéologie :
M. Besombes (Paul-André) (titulaire) ; M. Leman (Pierre) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archives :
M. Galland (Bruno) (titulaire) ; Mme Reydellet (Chantal) (suppléante).
Un représentant de la spécialité Inventaire général :
Mme Chatenet (Monique) (titulaire) ; Mme Chalabi (Maryannick) (suppléante). Un représentant de la spécialité Musées :
Mme Picquenard (Thérèse) (titulaire) ; Mme Constans (Claire) (suppléante).

Commission Musées

Deux représentants de la spécialité concernée :
Mme Foucart-Walter (Elisabeth) (titulaire) ; M. Petry (Claude) (suppléant) ; Mme Benoit (Agnès) (titulaire) ; M. Chevallier (Bernard) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archéologie :
M. Foucher (Pascal) (titulaire) ; M. Meissonnier (Jacques) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archives :
Mme Neuschwander (Isabelle) (titulaire) ; Mme Glessgen (Marie-Ange) (suppléante).
Un représentant de la spécialité Inventaire général :
M. Muel (Francis) (titulaire) ; M. Curie (Pierre) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Monuments historiques :
M. Polonowski (Max) (titulaire) ; Mme Belier (Corinne) (suppléante).
Sont désignés en qualité de personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S. :

Commission d'évaluation scientifique

Mme Mariani-Ducray (Francine), directeur de l'administration générale (titulaire), président ; M. Klein (René), chef du service du personnel et des affaires sociales (suppléant) ;
Mme Berche (Claire), conservateur général Archives nationales (titulaire) ; M. Rosset (Philippe) conservateur général, directeur des archives départementales du Rhône (suppléant) ;
Mme Cleyet-Michaud (Rosine), conservateur général, direction des Archives de France (titulaire) ; M. Cloulas (Ivan), conservateur général Archives nationales (suppléant) ;
M. Blanchet (Jean-Claude), conservateur général D.R.A.C. Ile-de-France (titulaire) ; M. Sapin (Christian), chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (suppléant) ;
M. Loyer (François), directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (titulaire) ; M. Mignot (Claude), directeur de recherches à l'université de Tours (suppléant) ;
Mme Prache (Anne), professeur d'histoire de l'art médiéval, Paris-IV (titulaire) ; M. Rabreau (Daniel), professeur d'histoire de l'art du XVIIIe siècle, Paris-I (suppléant) ;
M. Ponnau (Dominique), directeur de l'Ecole du Louvre (titulaire) ; M. Merot (Alain), professeur d'histoire de l'art du XVIIe siècle, Lille-III (suppléant).
Le mandat des membres élus et des personnalités qualifiées prend effet à compter du 22 mars 1996.