Arrêté du 3 avril 1996 portant affectation (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : ECOL9600014A

  • Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 avril 1996 :
    M. Renard (Gérard), directeur régional à la direction régionale du Limousin, est affecté, en la même qualité, à la direction régionale du Centre.
    Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés aux directions désignées ci-après :
    M. Bousquet (Jean), à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional ;
    M. Perrin (Christian) direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ; M. Clair (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Vendée ;
    M. Fontbonne (André), Ecole nationale des impôts ;
    M. Guiffray (Jacques), direction des services fiscaux de l'Orne ;
    M. Gheux (Bernard), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir.
    Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :
    M. Baby (Paul), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;
    M. Besançon (Jean-Claude), direction des services fiscaux du territoire de Belfort ;
    M. Boiteau (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Isère ;
    M. Cariven (Gilles), direction nationale des interventions domaniales ;
    M. Cornely (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne ;
    M. Gracedieu (Michel), direction régionale de l'Auvergne, C.R.I.
    Clermont-Ferrand ;
    M. Gusthiot (Michel), Ecole nationale du cadastre ;
    M. Lasgi (Michel), direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord ; M. Maillard (Jean-Pierre), direction ses services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud.