Liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général valable pour l'année 1996

Version INITIALE

NOR : TASS9621104K

  • (Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

    et arrêté du 26 avril 1983 modifié)

    Abréviations utilisées



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0098 du 25/04/96 Page 6353 a 6354
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    La liste d'aptitude pour 1996 aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général, publiée au Journal officiel de la République française du 2 février 1996, est complétée et rectifiée ainsi qu'il suit :

    I. - INSCRIPTIONS

    (Art. 3 de l'arrêté du 26 avril 1983 modifié)

    PREMIERE SECTION

    Classe A


    Mme Schandelet (Claudine), D., C.A.F. de Fort-de-France.

    DEUXIEME SECTION


  • Classe C 1


    M. Duhameau (René), C.N. 9, C.P.A.M. de Tourcoing.
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    Cholet.
    M. Tassel (Maurice), C.N. 9, C.A.F. des Yvelines.

    TROISIEME SECTION


  • Classe B 1


    M. Rozanes (Robert), attaché principal A.C., ministère du travail et des affaires sociales.


  • II. - RECONDUCTIONS D'INSCRIPTION

    (Art. 8 de l'arrêté du 26 avril 1983 modifié)

    PREMIERE SECTION


  • Classe A 1

    (1re reconduction)


    M. Carrie (Jean), D., C.A.F. Rodez.


  • Classe B 1

    (2e reconduction)


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  • Classe C 1

    (1re reconduction)


    M. Taiclet (Richard), S.D., S.S.M. de Bourgogne.


  • III. - RECTIFICATIONS AU JOURNAL OFFICIEL

    DU 2 FEVRIER 1996


    Page 1641, 2e colonne, 73e ligne, et page 1644, 2e colonne, 19e ligne :
    Au lieu de : < < Mme Chapaton (Elisabeth), S.D.N. 1, C.A.F. de Lyon > >, lire : < < Mme Chapaton (Elisabeth), S.D.N. 2, C.A.F. de Lyon > >.


    Page 1642, 2e colonne, 65e ligne :
    Au lieu de : < < M. Lorenzi (Jean), rattaché à la C.N.A.M.T.S., en fonctions à l'Agence nationale du médicament > >, lire : < < M. Lorenzi (Jean), en fonctions à l'Agence nationale du médicament > >.


    Page 1646, 1re colonne, 14e ligne :
    Au lieu de : < < M. Barbe (Franck), C. dép., Caisse nationale Organic,
    désigné D., C. org. Charente-Vienne et S.D., C. org. de Loire-Atlantique > >, lire : < < M. Barbe (Franck), C. dép., Caisse nationale Organic, désigné D.,
    C. org. Charente-Vienne et S.D., C. org. de Centre-Atlantique > >.


    Page 1647, 2e colonne, 29e ligne :
    Au lieu de : < < Mlle Mollaret (Dominique), C.N. 8, U.R.S.S.A.F. de Paris > >, lire : < < Mlle Mollaret (Dominique), S.D.N. 1, U.R.S.S.A.F. de Mâcon > >.


    Page 1648, 2e colonne, 40e ligne :
    Au lieu de : < < classe B 1... Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément... M. Saniel (Hugues), C.N. 9, C.P.A.M. de Saint-Etienne, désigné S.D., C.P.A.M. de Grenoble > >, lire : < < classe B 1... M. Saniel (Hugues),
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    Page 1653, 1re colonne, 35e ligne :
    Au lieu de < < M. Brivet (Damien), C.N. 8, U.R.S.S.A.F. de Lyon > >, lire < < M. Brivet (Daniel), C.N. 8, U.R.S.S.A.F. de Lyon > >.

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