Liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles valable pour l'année 1996

Version INITIALE

NOR : TASS9621105K

  • (Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

    et arrêté du 26 septembre 1983 modifié)

    Abréviations utilisées




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0102 du 30/04/96 Page 6582 a 6583
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    La liste d'aptitude pour 1996 aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, publiée au Journal officiel de la République française du 1er février 1996, est complétée et rectifiée ainsi qu'il suit :


  • I. - INSCRIPTIONS

    (Art. 3 de l'arrêté du 26 septembre 1983 modifié)

    PREMIERE SECTION


  • Classe A

    Tableau A


    M. Bouroullec (Gabriel), D.A., C.M.R. de Bretagne.
    M m e Goyffon (Jacqueline), S.D., Caisse nationale Organic.
    M m e Paris-Pradier (Madeleine), D.A. N 3, C.A.F. de Grenoble.


  • Classe A

    Tableau B


    M m e Goyffon (Jacqueline), S.D., Caisse nationale Organic.


  • Classe C

    Tableau A


    M m e Aumaitre (Gislaine), A.C., C. Org. de Limoges.
    M. Coulournat (Christian), A.C., C. Org. de Reims.

    DEUXIEME SECTION


  • Classe C

    Tableau B


    M. Frediani (André), C.N. 2, A.C. int., C.M.R. de Corse.

    TROISIEME SECTION


  • Classe B

    Tableau A


    M. Rozanes (Robert), attaché principal A.C., ministère du travail et des affaires sociales.


  • II. - RECTIFICATIONS AU JOURNAL OFFICIEL

    DU 1er FEVRIER 1996


    Page 1594, 1re colonne, 53e ligne, et page 1595, 1re colonne, 37e ligne :
    Au lieu de : < < M. Barbe (Franck), C. Dép., Caisse nationale Organic,
    désigné D., C. Org. Charente-Vienne, désigné S.D., C. Org. de Loire-Atlantique > >, lire : < < M. Barbe (Franck), C. Dép., Caisse nationale Organic, désigné D., C. Org. Charente-Vienne et S.D., C. Org.
    Centre-Atlantique > >.


    Page 1594, 2e colonne, 36e ligne, et page 1595, 2e colonne, 41e ligne :
    Au lieu de : < < M. Laroche (Jean-Pierre), C.N. 9, C.N.A.V.T.S., désigné A.C., Caisse nationale Organic > >, lire : < < M. Laroche (Jean-Pierre), C.N.
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    Page 1596, 2e colonne, 48e ligne, et page 1597, 2e colonne, 7e ligne :
    Au lieu de : < < M. Sauviat (Michel), A.C., C.N.A.F. de la pêche maritime > >, lire : < < M. Sauviat (Michel), A.C., C.N.A.F. de la pêche maritime, désigné D.A., C.P.A.M. de Limoges > >.

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