Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre) :
1. A l'article 2 (Direction générale de la gendarmerie nationale),
paragraphe 1, au I. - Gendarmerie), tableau, il est ajouté une dernière ligne ainsi conçue :
a) Colonne Titulaires de la délégation :
< < M. le général Robert Bernard, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique > > ;
b) Colonne Suppléants :
< < M. le colonel Christian Fouhety > > ;
c) Colonne Nature de la délégation :
< < Dans la limite de leurs attributions > >.
2. A l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),
paragraphe 1, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0084 du 07/04/96 Page 5449 a 5450
......................................................

II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe 1 (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau :
1. Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : < < M. l'ingénieur en chef Pierre Courtiade > >, lire : < < M. l'ingénieur général Jean-Paul Chauvot de Beauchêne > >.
2. Colonne Suppléants :
a) Au lieu de < < M. l'ingénieur en chef Roger Franc > >, lire < < M.
l'ingénieur en chef Pierre Courtiade > > ;
b) Au lieu de < < M. l'ingénieur en chef Pierre Dumas > >, lire < < M.
l'ingénieur en chef Didier Mortreux > >.
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe 1, au B. - Marine, V. - Service hydrographique et océanographique, tableau, colonne Suppléant, au lieu de :
< < M. l'ingénieur en chef Patrick Souquière > >, lire : < < M. l'ingénieur général Patrick Souquière > >.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.