Arrêté du 21 décembre 1995 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 décembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :
    Pour représenter les collectivités territoriales : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Blanc (Fernand) ;
    Pour représenter les usagers : M. Duseux (Francis), en remplacement de M.
    Servat (Julien).