Arrêté du 20 décembre 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales au titre du département des Ardennes :
    Titulaire : M. Auburtin (Bernard), en remplacement de M. Aubry (Roger) ;
    Suppléant : M. Hure (Benoît), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).