- Par décisions no 97-189, no 97-201, no 97-215, no 97-220, no 97-238, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 2 juillet, 9 juillet, 17 juillet, 23 juillet et 30 juillet 1997, des attestations de conformité sont accordées pour les 129 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone :
01-43-19-66-55 ou 01-43-19-60-90.L I S T E A
MATERIELS DE TRANSMISSION DE DONNEES
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0213 du 13/09/97 :
: Page 13334 a 13336 :
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.................................... L I S T E B
MATERIELS DE TELEPHONIE
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0213 du 13/09/97 :
: Page 13334 a 13336 :
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....................................L I S T E C
MATERIELS RADIOELECTRIQUES
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0213 du 13/09/97 :
: Page 13334 a 13336 :
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Avis relatif aux équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'une attestation de conformité au cours du mois de juillet 1997
NOR : ARTT9700149S