Arrêté du 17 novembre 1995 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 novembre 1995, M. Hug (André) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution, en remplacement de M. Durmoy (Jean), démissionnaire.
    Le mandat de M. Hug (André) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.