Arrêté du 11 septembre 1995 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 11 septembre 1995, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont nommés à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron, à compter de la date indiquée pour chacun d'eux:

    A compter du 1er août 1995


    M. Louis (Yves).


  • A compter du 1er octobre 1995


    M. Troy (Jean).
    M. Monchalin (Gérard) (en service détaché).