Arrêté du 21 juin 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:
    Pour représenter les collectivités territoriales au titre du département du

    Nord


    Titulaire: M. Binet (Ferdinand), en remplacement de M. Beauchamp (Emile).


  • Pour représenter les usagers au titre de l'agriculture


    Titulaire: M. Schryve (Jacques), en remplacement de M. Bocquet (Emile).
    Suppléant: M. Ricard (Jean-Marie), en remplacement de M. Ficheux (Michel).
    Suppléant: M. Vereecke (Alain), en remplacement de M. Schryve (Jacques).
    Titulaire: M. Roussel (Bruno), en remplacement de M. Ricard (Jean-Marie).
    Suppléant: M. Berthe (Antoine), en remplacement de M. Dalle (Edouard).


  • Pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et

    de pisciculture


    Suppléant: M. Blas (Jean), en remplacement de M. Weil (Michel).