Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 1995,
Arrête:

Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck, peuvent être homologués en qualité de D.E.U.G., de licence et de maîtrise indiquée corrélativement:
- diplôme de premier cycle juridique, en qualité de diplôme d'études universitaires générales, mention Droit, pour les années universitaires 1992-1993 et 1993-1994;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité Allemand, pour l'année universitaire 1993-1994;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité Allemand, pour l'année universitaire 1993-1994;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes,
pour l'année universitaire 1993-1994.

Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.