Arrêtés du 27 juin 1995 portant nomination à la commission de nomenclature des actes de biologie médicale

Version initiale

  • Par arrêté du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 27 juin 1995, sont nommés pour trois ans membres de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale:
    1o En tant que représentants des organisations syndicales les plus représentatives de directeurs de laboratoires nommés sur proposition de celles-ci:
    M. Stenger (Alain), titulaire; Mme Ferrière (Christine), suppléant;
    M. Graveron (Jean-Luc), titulaire; M. Cazalet (Gérard), suppléant;
    M. Cazenave (Jean), titulaire; M. Bedossa (Adrien), suppléant;
    M. Rateau (Yves), titulaire; M. Jamault (Gérard), suppléant;
    M. Cohen-Bacrie (Paul), titulaire ; M. Mas (Jean-Claude), suppléant;
    M. Clavel (Jean-Pierre), titulaire; Mme Moreau (Françoise), suppléant;
    M. Vorhauer (Walter), titulaire; Mme Dauge-Geffroy (Marie-Christine),
    suppléant.
    2o En tant que représentants des régimes d'assurance maladie:
    Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés:
    M. Abdelatif (Mohamed), titulaire; M. Daugeat (Georges), suppléant;
    M. Maillard (Gabriel), titulaire; M. Magdelaine (Daniel), suppléant.
    Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles:
    M. Lelarge (Bernard), titulaire; M. de Rubercy (Yves), suppléant.
    Pour la Caisse centrale de la mutualité agricole:
    M. Mary (Gilles), titulaire; le directeur de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole ou son remplaçant, suppléant.
    Est nommé pour trois ans membre de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale en qualité de personnalité choisie conjointement par les directeurs de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole, en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 août 1987:
    M. Lancry (Pierre-Jean), directeur du Credes.
    Est nommé pour trois ans membre de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale en qualité de personnalité choisie par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en raison de sa compétence dans le domaine de la santé:
    M. le professeur Guillevin (Loïc).
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